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ATN logement gratuit augmente d'environ 9,59% pour l'année de revenus 2023
Un dirigeant qui habite gratuitement dans le bâtiment de sa société, est imposé pour cela à l'IPP via un avantage de toute nature (ATN).
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Un dirigeant qui habite gratuitement dans le bâtiment de sa société, est imposé pour cela à l'IPP via un avantage de toute nature (ATN). Cet avantage imposable est calculé forfaitairement, via la formule suivante : partie privée du RC indexé x 100/60 x 2.
Le RC indexé est important dans le calcul de l'avantage imposable. Cette indexation est annuelle. En 2022, le coefficient d'indexation était encore de 1,9084. En 2023, il est porté à 2,0915. L'ATN logement gratuit augmente donc d'environ 9,59%, tandis que l'an passé, l'augmentation n'était que de 2,44%. S'il s'agit d'un logement avec un RC (non indexé) de 2 000€ qui est utilisé pour 80% à des fins privées, l'ATN logement gratuit, pour 2023, sera de 11 154,67€ ((= 2 000 × 2,0915 × 100/60 × 2 × 80%). Pour 2022, c'était 10 178,67€.
Supposons que votre société mette aussi des meubles gratuitement à disposition, l'ATN doit alors être multiplié par 5/3, ce qui peut considérablement l'augmenter. Discutez-en avec votre gestionnaire de dossiers.
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